Conditions générales
Conditions générales d’AR PEP Pays de la Loire (AR PEP PDL)
1. Acceptation des conditions
En accédant ou en utilisant une partie du site web d’AR PEP PDL, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.
2. Utilisation du site web
Le site web d’AR PEP PDL est fourni à des fins d’information et d’éducation. Vous vous engagez à utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’AR PEP PDL ou de tout tiers.
3. Propriété intellectuelle
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4. Exclusion de garanties
Les informations fournies sur le site web d’AR PEP PDL sont uniquement à titre d’information générale et ne constituent pas des conseils professionnels. AR PEP PDL ne fait aucune déclaration ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations contenues sur le site web à quelque fin que ce soit. L’utilisation du site web est entièrement à vos risques.
5. Limitation de responsabilité
En aucun cas, AR PEP PDL ne sera responsable de tout dommage découlant de ou en relation avec votre utilisation du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs.
6. Droit applicable
Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].
7. Modifications des conditions
AR PEP PDL se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site web.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse gatienachshysy899927363@gmail.com.